Mentions Légales
ARTICLE 1-LIVRAISON : la société ne pourra être tenue responsable des éventuels retards d'acheminement.
Spécificités: En cas de règlement par PayPal ou par carte bancaire, les délais sont ceux indiqués lors de la passation de la commande.
ATTENTION: SI LE COLIS EST MENTIONNÉ "LIVRÉ" SUR LE SUIVI DE LA POSTE MAIS QUE VOUS N’AVEZ MALHEUREUSEMENT PAS ÉTÉ LIVRÉ, ZEINEBIJOUX N'EST PAS RESPONSABLE, LA RÉEXPÉDITION DE LA COMMANDE NE SERA PAS POSSIBLE.
ARTICLE 2: COMMANDE.
vous pouvez passer commande sur notre site en sélectionnant les articles de votre choix, que vous placerez ensuite dans votre panier en cliquant sur le bouton "Ajouter au panier ".
Cette commande sera ensuite validée lorsque le client aura cliquè sur le lien" Confirmez votre commande "
Nous accuserons réception de votre commande grâce à un email de confirmation que le client recevra dans les meilleurs délais.
Vous ne pouvez pas annuler votre commande.
ARTICLE 3- RÉCEPTION DE LA COMMANDE
Le client doit notifier au transporteur et à ZEINEBIJOUX toutes réserve sur le produit livré, que le colis arrive endommagé ou déjà ouvert, des la réception.
Si le colis arrive ouvert, endommagé ou que les articles arrivent endommager, le client doit faire établir par le facteur ou le bureau de poste dont il dépend un "constat de spoliation" (constat 170) afin que ZEINEBIJOUX puisse ouvrir une enquête et une procédure d’indemnisation.
Si une erreur sur le bijoux (ex: faute d'orthographe ou article différent...) alors le retour se fera par le client et ZEINEBIJOUX s'engage à rembourser les frais de livraison des réception de l'article et envera le nouveau bijoux à la cliente.
Parallèlement, le client devra confirmer cette anomalie en adressant au transporteur dans les 2jours ouvrables suivant la date de livraison en courrier recommandé avec accusé de réception en exposants les dites réclamations.
Le client devra transmettre simultanément copie de ce courrier ( avec l’original du "constat de spoliation" le cas échéant) par simple courrier à:
ZEINEBIJOUX, 35 RUE DES ALLIÉES
38100 Grenoble.
Toute réclamation parvenue hors délais ou ne comportant pas" constat de spoliation" sera rejetée.
ARTICLE 4- PRIX
Les prix sont indiqués en EUROS toutes taxes comprises(TTC). La Taxe sur la valeur est comprise dans le montant.
ZEINEBIJOUX se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Le prix facturé et payé par le client est celui que ce dernier aura accepté au moment de l'enregistrement de la commande.
Dans le cadre d'un envoi hors Union Européenne, des taxes peuvent être facturées à réception de votre colis. Ces taxes restent à votre charge et dépendent du pays. Nous ne pouvons vous informer de leur montant exact.
ARTICLE 5- LOI APPLICABLE ET RÈGLEMENT DES LITIGE
Les commandes sont soumises à la loi française.
Les informations contractuelles sont présentés à la vente sont conformes à la réglementation française.
Le cas échéant, il appartient au client étranger de vérifier auprès des autorités locales les possibilités d’utilisation du produit qu'il envisage de commander ; la responsabilité de ZEINEBIJOUX ne saurait être engagée en cas de non -respect de la réglementation d'un pays étranger où le produit livré.
En cas de litige, les tribunaux français sont seul compétents.
Seules les personnes juridiquement capables peuvent contracter. Les enfants mineurs non émancipés devront obligatoirement obtenir l'autorisation de leur représentant légal préalablement avant toute commande.
[09/12/2024 21:26] Papa: ARTICLE 6- PRODUITS
Les caractéristiques des produits proposés à la vente sont représentées sur les fiches produits.
La responsabilité de ZEINEBIJOUX ne peut être engagée si des erreurs s'y sont introduites.
Compte tenu de la saisonnalité de nos offres de produits sont valables dans la limite des stocks disponibles
ARTICLE 7- DÉLAI DE RÉTRACTATION:
GARANTIE
Le droit de RÉTRACTATION et la garantie " Satisfait ou remboursé" ne s'appliquent pas aux articles personnalisés ou aux créations réalisés à votre demande.
ARTICLE 8- CONFIDENTIALITÉ DES DONNÉES.
Conformément à la loi du 6 janvier 1978, le client dispose à tout moment d'un droit d'accès et de rectification. Pour exercer ce droit, il suffit de prendre contact avec le service relation client de la société.
Les données nominatives fournie par le client ne sont pas diffusées à des tiers. Elles sont, sauf opposition expresse du client, intégrées dans le fichier client de ZEINEBIJOUX
[09/12/2024 21:26] Papa: ARTICLE 9- MILLÉSIME CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
Les CGD comportent un millésime- elles sont applicables tant qu'elles apparaissent sur le si site.
Spécificités: En cas de règlement par PayPal ou par carte bancaire, les délais sont ceux indiqués lors de la passation de la commande.
ATTENTION: SI LE COLIS EST MENTIONNÉ "LIVRÉ" SUR LE SUIVI DE LA POSTE MAIS QUE VOUS N’AVEZ MALHEUREUSEMENT PAS ÉTÉ LIVRÉ, ZEINEBIJOUX N'EST PAS RESPONSABLE, LA RÉEXPÉDITION DE LA COMMANDE NE SERA PAS POSSIBLE.
ARTICLE 2: COMMANDE.
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Vous ne pouvez pas annuler votre commande.
ARTICLE 3- RÉCEPTION DE LA COMMANDE
Le client doit notifier au transporteur et à ZEINEBIJOUX toutes réserve sur le produit livré, que le colis arrive endommagé ou déjà ouvert, des la réception.
Si le colis arrive ouvert, endommagé ou que les articles arrivent endommager, le client doit faire établir par le facteur ou le bureau de poste dont il dépend un "constat de spoliation" (constat 170) afin que ZEINEBIJOUX puisse ouvrir une enquête et une procédure d’indemnisation.
Si une erreur sur le bijoux (ex: faute d'orthographe ou article différent...) alors le retour se fera par le client et ZEINEBIJOUX s'engage à rembourser les frais de livraison des réception de l'article et envera le nouveau bijoux à la cliente.
Parallèlement, le client devra confirmer cette anomalie en adressant au transporteur dans les 2jours ouvrables suivant la date de livraison en courrier recommandé avec accusé de réception en exposants les dites réclamations.
Le client devra transmettre simultanément copie de ce courrier ( avec l’original du "constat de spoliation" le cas échéant) par simple courrier à:
ZEINEBIJOUX, 35 RUE DES ALLIÉES
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Les prix sont indiqués en EUROS toutes taxes comprises(TTC). La Taxe sur la valeur est comprise dans le montant.
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Dans le cadre d'un envoi hors Union Européenne, des taxes peuvent être facturées à réception de votre colis. Ces taxes restent à votre charge et dépendent du pays. Nous ne pouvons vous informer de leur montant exact.
ARTICLE 5- LOI APPLICABLE ET RÈGLEMENT DES LITIGE
Les commandes sont soumises à la loi française.
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Le cas échéant, il appartient au client étranger de vérifier auprès des autorités locales les possibilités d’utilisation du produit qu'il envisage de commander ; la responsabilité de ZEINEBIJOUX ne saurait être engagée en cas de non -respect de la réglementation d'un pays étranger où le produit livré.
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[09/12/2024 21:26] Papa: ARTICLE 6- PRODUITS
Les caractéristiques des produits proposés à la vente sont représentées sur les fiches produits.
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ARTICLE 7- DÉLAI DE RÉTRACTATION:
GARANTIE
Le droit de RÉTRACTATION et la garantie " Satisfait ou remboursé" ne s'appliquent pas aux articles personnalisés ou aux créations réalisés à votre demande.
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Conformément à la loi du 6 janvier 1978, le client dispose à tout moment d'un droit d'accès et de rectification. Pour exercer ce droit, il suffit de prendre contact avec le service relation client de la société.
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[09/12/2024 21:26] Papa: ARTICLE 9- MILLÉSIME CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
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